POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime
Présentation de la marque POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime
Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'VACANCES Les Pommes de Terre de Charente Maritime est expirée depuis le 31 mai 2009.
TERROIRS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet partiel n°333485 - Publication au BOPI 2001-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29